Marpol pdf annex 10

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  • #4409
    Juhani
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    Depuis la publication de l’Annexe VI de MARPOL et Code NOx, 2008 et Directives relatives au réexamen» et les paragraphes 8, 9 et 10 sont supprimés.
    10. La « largeur (B) » est la largeur maximale au milieu du navire, en mètres, mesurée hors membres pour les navires à coque métallique et mesurée
    Application technique de la Convention MARPOL 73/78 en droit français. .. 19 10 Article 5, 1) de la Convention internationale pour la prévention de la
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